J.O. 7 du 9 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00818

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310127V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 8900. - Date de clôture : 5 février 2004.

Huile essentielle de petitgrain bergamotier (Citrus bergamia [Risso et Poit.]) (indice de classement : T75-237PR).

PR NF V03-941. - Date de clôture : 20 février 2004.

Produits dérivés du soja. - Evaluation du degré de cuisson (essai au rouge de crésol) (indice de classement : V03-941PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60325. - Date de clôture : 5 février 2004.

Instrumentation pour la radioprotection. - Contaminamètres et moniteurs de contamination alpha, bêta et alpha/bêta (énergie des bêta > 60 keV) (indice de classement : C19-100PR).

PR NF EN 60371-3-2. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux isolants à base de mica. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 2 : papier de mica (indice de classement : C26-113-2PR).

PR NF EN 60371-3-5. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux isolants à base de mica. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 5 : papier de mica renforcé de verre avec un agglomérant en résine époxyde pour post-imprégnation (VPI) (indice de classement : C26-113-5PR).

PR NF EN 60851-4/A2. - Date de clôture : 20 février 2004.

Fils de bobinage. - Méthodes d'essai. - Partie 4 : propritétés chimiques (indice de classement : C31-023-4/A2PR).

PR NF EN 50395. - Date de clôture : 20 février 2004.

Méthodes d'essais électriques pour les câbles d'énergie basse tension (indice de classement : C32-040PR).

PR NF EN 60534-8-4. - Date de clôture : 20 février 2004.

Vannes de régulation des processus industriels. - Partie 8-4 : considérations sur le bruit. - Prévisions du bruit généré par un écoulement hydrodynamique (indice de classement : C46-522PR).

PR NF EN 61970-501. - Date de clôture : 20 février 2004.

Système de gestion d'énergie. - Interface de programmation d'application (EMS-API). - Partie 501 : modèle d'information commun (CIM). - Codification XML pour l'échange programmable de données de référence et de modèle (indice de classement : C46-970-501PR).

PR NF EN 60609-1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Machines hydrauliques. - Evaluation de l'érosion de cavitation dans les turbines, les pompes d'accumulation et les pompes-turbines hydrauliques. - Partie 1 : évaluation dans les turbines à réaction, les pompes d'accumulation et les turbines-pompes (indice de classement : C55-409-1PR).

PR NF EN 62093. - Date de clôture : 20 février 2004.

Composants d'équilibrage des systèmes photovoltaïques. - Enrivonnements naturels pour la qualification de la conception (indice de classement : C57-337PR).

PR NF EN 61995-1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Dispositifs de connexion pour luminaires pour usages domestiques et analogues. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C61-660-1PR).

PR NF EN 60309-1/A11. - Date de clôture : 20 février 2004.

Prises de courant pour usages industriels. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C63-300/A11PR).

PR NF EN 60309-2/A11. - Date de clôture : 20 février 2004.

Prises de courant pour usages industriels. - Partie 2 : règles d'interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à broches et alvéoles (indice de classement : C63-310/A11PR).

PR NF EN 60372. - Date de clôture : 20 février 2004.

Dispositifs de verrouillage pour les assemblages à rotule et logement de rotule des éléments de chaînes d'isolateurs. - Dimensions et essais (indice de classement : C66-496PR).

PR NF EN 60335-2-6/A1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-6 : règles particulières pour les cuisinières, les foyers de cuisson, les fours et appareils analogues (indice de classement : C73-806/A1PR).

PR NF EN 60335-2-60/A1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-60 : règles particulières pour les baignoires à système de brassage d'eau (indice de classement : C73-860/A1PR).

PR NF EN 60335-2-75/A1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-75 : règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement (indice de classement : C73-875/A1PR).

PR NF EN 60335-2-83. - Date de clôture : 20 février 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-83 : règles particulières pour les dispositifs électriques de chauffage des gouttières (indice de classement : C73-883PR).

PR NF EN 60335-2-97/A1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-97 : règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues (indice de classement : C73-897/A1PR).

PR NF EN 60368-1/A1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Filtres piézoélectriques sous assurance de la qualité. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-612/A1PR).

PR NF EN 61744. - Date de clôture : 20 février 2004.

Etalonnage des ensembles d'essai de la dispersion chromatique des fibres optiques (indice de classement : C93-843PR).


CONSTRUCTION


PR NF P11-213-1. - Date de clôture : 5 février 2004.

DTU 13.3. - Travaux de dallages. - Conception, calcul et exécution. - Partie 1 : cahier des clauses techniques des dallages à usage industriel ou assimilés (indice de classement : P11-213-1PR).

PR NF P11-213-2. - Date de clôture : 5 février 2004.

DTU 13.3. - Travaux de dallages. - Conception, calcul et exécution. - Partie 2 : cahier des clauses techniques des dallages à usage autres qu'industriel ou assimilés (indice de classement : P11-213-2PR).

PR NF P11-213-3. - Date de clôture : 5 février 2004.

DTU 13.3. - Travaux de dallages. - Conception, calcul et exécution. - Partie 3 : cahier des clauses techniques des dallages de maisons individuelles (indice de classement : P11-213-3PR).

PR NF P11-213-4. - Date de clôture : 5 février 2004.

DTU 13.3. - Travaux de dallages. - Conception, calcul et exécution. - Partie 4 : cahier des clauses spéciales des dallages à usage industriel ou assimilés (indice de classement : P11-213-4PR).

PR NF EN 14845-1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Méthodes d'essai des fibres dans le béton. - Partie 1 : bétons de référence (indice de classement : P18-327-1PR).

PR NF EN 14845-2. - Date de clôture : 20 février 2004.

Méthodes d'essai des fibres dans le béton. - Partie 2 : influence sur la résistance (indice de classement : P18-327-2PR).

PR NF EN 14846. - Date de clôture : 5 février 2004.

Quincaillerie pour le bâtiment. - Serrures. - Serrures électromécaniques et gâches. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P26-333PR).

PR NF EN 13384-3. - Date de clôture : 5 février 2004.

Conduits de fumée. - Méthodes de calcul thermo-aéraulique. - Partie 3 : méthodes d'élaboration des diagrammes et tableaux pour conduits de fumée desservant un seul générateur de chaleur (indice de classement : P51-002-3PR).

PR NF EN 12859/A1. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Carreaux de plâtre. - Définitions, spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : P72-500/A1PR).

PR NF EN 14227-11. - Date de clôture : 5 mars 2004.

Mélanges traités aux liants hydrauliques. - Spécifications. - Partie 11 : sol traité à la chaux (indice de classement : P98-887-11PR).

PR NF EN 14227-12. - Date de clôture : 5 mars 2004.

Mélanges traités aux liants hydrauliques. - Spécifications. - Partie 12 : sol traité au laitier (indice de classement : P98-887-12PR).

PR NF EN 14227-13. - Date de clôture : 5 mars 2004.

Mélanges traités aux liants hydrauliques. - Spécifications. - Partie 13 : sol traité au liant hydraulique routier (indice de classement : P98-887-13PR).

PR NF EN 14227-14. - Date de clôture : 5 mars 2004.

Mélanges traités aux liants hydrauliques. - Spécifications. - Partie 14 : sol traité à la cendre volante (indice de classement : P98-887-14PR).


SANTÉ ET ACTION SOCIALE


PR NF EN 60336. - Date de clôture : 20 février 2004.

Appareils électromédicaux. - Gaines équipées pour diagnostic médical. - Caractéristiques des foyers (indice de classement : C74-116PR).

PR NF EN 60601-2-37/A1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-37 : règles particulières de sécurité pour les appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons (indice de classement : C74-335/A1PR).

PR NF EN 12251. - Date de clôture : 20 février 2004.

Informatique de santé. - Sécurité de l'identification de l'utilisateur des soins de santé. - Gestion de sécurité de l'authentification des mots de passe (indice de classement : S97-517PR).

PR NF EN ISO 11073-10101. - Date de clôture : 20 février 2004.

Informatique de santé. - Communications des appareils médicaux « point of care ». - Partie 10101 : nomenclature (indice de classement : S97-518-10101PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 9133. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Série aérospatiale. - Systèmes de management de la qualité. - Procédures de qualification pour pièces aérospatiales normalisées (indice de classement : L00-104PR).

PR NF EN 4408-1. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Série aérospatiale. - Dessins techniques. - Représentation des articles en matériaux composites. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : L00-105-1PR).

PR NF EN 4408-2. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Série aérospatiale. - Dessins techniques. - Représentation des articles en matériaux composites. - Partie 2 : articles drapés (indice de classement : L00-105-2PR).

PR NF EN 4408-3. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Série aérospatiale. - Dessins techniques. - Représentation des articles en matériaux composites. - Partie 3 : articles intégrant des matériaux d'âme (indice de classement : L00-105-3PR).

PR NF EN 4408-4. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Série aérospatiale. - Dessins techniques. - Représentation des articles en matériaux composites. - Partie 4 : articles obtenus par enroulement (indice de classement : L00-105-4PR).

PR NF EN 4408-5. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Série aérospatiale. - Dessins techniques. - Représentation des articles en matériaux composites. - Partie 5 : coutures (indice de classement : L00-105-5PR).

PR NF EN 4408-6. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Série aérospatiale. - Dessins techniques. - Représentation des articles en matériaux composites. - Partie 6 : préformes (indice de classement : L00-105-6PR).

PR NF ECSS Q 70-09. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Assurance produit des projets spatiaux. - Mesurage des propriétés thermo-optiques des matériaux de contrôle thermique (indice de classement : L90-270-09PR).

PR NF ECSS Q 70-45. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Assurance produit des projets spatiaux. - Méthodes normalisées pour les essais mécaniques des matériaux métalliques (indice de classement : L90-270-45PR).

PR NF ECSS E 20-08. - Date de clôture : 20 février 2004.

Ingénierie spatiale. - Ensembles et composants photovoltaïques (indice de classement : L90-320-08PR).

PR NF T70-339. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Propriétés et analyses physico-chimiques. - Humidité et matières volatiles des compositions pyrotechniques. - Méthode par étuvage à 105 °C (indice de classement : T70-339PR).

PR NF T70-358. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Propriétés et analyses physico-chimiques. - Masse volumique globale d'explosif en plaque ou en grains. - Méthode à la balance hydrostatique (indice de classement : T70-358PR).

PR NF T70-510. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Sécurité, vulnérabilité. - Ecrasement par un cylindre d'acier diamètre 81 mm (indice de classement : T70-510PR).

PR NF T70-511. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Sécurité, vulnérabilité. - Epreuve de jet de charge creuse diamètre 62 mm (indice de classement : T70-511PR).

PR NF T70-513. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Sécurité, vulnérabilité. - Incendie de kérosène (indice de classement : T70-513PR).

PR NF T70-514. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Sécurité, vulnérabilité. - Echauffement lent 5 °C/min (indice de classement : T70-514PR).

PR NF T70-515. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Sécurité, vulnérabilité. - Echauffement très lent 3,3 °C/h (indice de classement : T70-515PR).

PR NF T70-532. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Sécurité, vulnérabilité. - Epreuve de stabilité sous vide de l'hexanitrosilbène au tube de mercure (indice de classement : T70-532PR).

PR NF T70-535. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Sécurité, vulnérabilité. - Etude de la compatibilité par analyse calorimétrique différentielle (indice de classement : T70-535PR).

PR NF T70-714. - Date de clôture : 20 février 2004.

Matériaux énergétiques de défense. - Performances. - Tir en enceinte manométrique (indice de classement : T70-714PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF ISO 15817. - Date de clôture : 20 février 2004.

Engins de terrassement. - Exigences de sécurité pour la commande à distance utilisée par l'opérateur (indice de classement : E58-175PR).

PR NF ISO 7919-5. - Date de clôture : 20 février 2004.

Vibrations mécaniques. - Evaluation des vibrations des machines par mesurages sur les arbres tournants. - Partie 5 : machines équipant les centrales hydroélectriques et les stations de pompage (indice de classement : E90-079-5PR).

PR NF EN ISO 3691-1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Chariots de manutention. - Exigences de sécurité et vérification. - Partie 1 : chariots automoteurs autres que les chariots sans conducteur à rétraction variable et les chariots porte-charge (indice de classement : H96-300-1PR).

PR NF EN ISO 3691-2. - Date de clôture : 20 février 2004.

Chariots de manutention. - Exigences de sécurité et vérification. - Partie 2 : chariots automoteurs à portée variable (indice de classement : H96-300-2PR).

PR NF EN ISO 3691-5. - Date de clôture : 20 février 2004.

Chariots de manutention. - Exigences de sécurité et vérification. - Partie 5 : chariots à conducteur à pied (indice de classement : H96-300-5PR).

PR NF EN ISO 3691-6. - Date de clôture : 20 février 2004.

Chariots de manutention. - Exigences de sécurité et vérification. - Partie 6 : chariots porte-charge et chariots porte-personne (indice de classement : H96-300-6PR).

PR NF EN 1486. - Date de clôture : 20 février 2004.

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers. - Méthodes d'essai et exigences relatives aux vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie (indice de classement : S74-534PR).

PR NF EN ISO 11064-6 - Date de clôture : 20 février 2004.

Conception ergonomique des centres de commande. - Partie 6 : exigences relatives à l'environnement pour les centres de commande (indice de classement : X35-400-6PR).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


PR NF EN 12940. - Date de clôture : 5 février 2004.

Déchets de fabrication de chaussures. - Classification et gestion des déchets (indice de classement : G62-700PR).

PR NF EN 966/A2. - Date de clôture : 5 février 2004.

Casques de sports aériens (indice de classement : S72-405/A2PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN 1948-1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Emissions de sources fixes. - Détermination de la concentration en PCDD/PCDF et en PCB de type dioxine. - Partie 1 : prélèvement (indice de classement : X43-324-1PR).

PR NF EN 1948-2. - Date de clôture : 20 février 2004.

Emissions de sources fixes. - Détermination de la concentration massique en PCDD/PCDF et en PCB de type dioxine. - Partie 2 : extraction et nettoyage des PCDD/PCDF (indice de classement : X43-324-2PR).

PR NF EN 1948-3. - Date de clôture : 20 février 2004.

Emissions de sources fixes. - Détermination de la concentration massique en PCDD/PCDF et en PCB de type dioxine. - Partie 3 : identification et quantification des PCDD/PCDF (indice de classement : X43-324-3PR).


ÉNERGIE


PR NF EN 14705. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Echangeurs de chaleur. - Méthode de mesure et évaluation des performances thermiques des aéroréfrigérants humides (indice de classement : E38-423PR).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF ISO 16784-2. - Date de clôture : 5 mars 2004.

Eau de refroidissement industrielle. - Partie 2 : évaluation des performances des programmes de traitement de l'eau de refroidissement (indice de classement : A05-420-2PR).

PR NF ISO 4247. - Date de clôture : 5 février 2004.

Guides de perçage et accessoires. - Dimensions (indice de classement : E21-004PR).

PR NF EN 14831. - Date de clôture : 5 février 2004.

Eléments de fixation. - Performances de serrage. - Méthode d'essai simplifiée de couple/angle (indice de classement : E25-037).

PR NF ISO 3314. - Date de clôture : 5 février 2004.

Forets creux à alésage conique (conicité 1 : 30) à entraînement par tenons (indice de classement : E66-002PR).

PR NF ISO 236-2. - Date de clôture : 5 février 2004.

Alésoirs à machine, à goujures longues, à queue cône Morse (indice de classement : E66-018PR).

PR NF ISO 236-1. - Date de clôture : 5 février 2004.

Alésoirs à main (indice de classement : E66-019PR).

PR NF ISO 3292. - Date de clôture : 5 février 2004.

Forets extra-longs à queue cylindrique (indice de classement : E66-075PR).

PR NF ISO 3291. - Date de clôture : 5 février 2004.

Forets extra-longs à queue cône Morse (indice de classement : E66-076PR).

PR NF EN ISO 8317. - Date de clôture : 20 février 2004.

Emballages à l'épreuve des enfants. - Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables (indice de classement : H00-201PR).

PR NF EN ISO 15119. - Date de clôture : 20 février 2004.

Emballages. - Sacs. - Détermination du frottement des sacs pleins (indice de classement : H11-013PR).

PR NF EN 14851. - Date de clôture : 20 février 2004.

Récipients pour aérosol. - Essai d'inflammation des produits moussants en aérosol (indice de classement : H44-049PR).

PR NF EN 14852. - Date de clôture : 20 février 2004.

Récipients pour aérosol. - Détermination de la distance d'inflammation du jet de pulvérisation (indice de classement : H44-050PR).

PR NF EN 14853. - Date de clôture : 20 février 2004.

Récipients pour aérosol. - Essai d'inflammation en espace clos (indice de classement : H44-051PR).

PR NF EN ISO 1514. - Date de clôture : 20 janvier 2004.

Peintures et vernis. - Panneaux normalisés pour essais (indice de classement : T30-101PR).

PR NF EN ISO 7391-1. - Date de clôture : 20 février 2004.

Plastiques. - Polycarbonate (PC) pour moulage et extrusion. - Partie 1 : système de désignation et base de spécification (indice de classement : T53-032-1PR).

PR NF EN ISO 7391-2. - Date de clôture : 20 février 2004.

Plastiques. - Polycarbonate (PC) pour moulage et extrusion. - Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (indice de classement : T53-032-2PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.